Claudine Cloutier, Vice-présidente - Prestations du vivant
Par un beau soir, vous rencontrez Paul, un client potentiel. Vous procédez à la cueillette des données et Paul vous confirme être déjà très bien couvert en assurance invalidité. Il a en effet souscrit une police il y a quelques années par le biais d’un autre conseiller en sécurité financière.
Votre réaction?
- Vous vous dites : « Parfait, un problème de moins à m’occuper, c’est tellement compliqué l’invalidité de tout façon! » et vous poursuivez la cueillette de données.
- Vous demandez à Paul de vous confirmer rapidement les données de base, soient : l’assureur, la prestation mensuelle, le délai de carence, la durée de prestations. Vous notez le tout au dossier et poursuivez la cueillette de données.
- Vous insistez auprès de Paul pour qu’il parte à la chasse à la police d’assurance dans le classeur beige de son sous-sol et vous vous réjouissez d’avance d’analyser les moindres clauses du contrat (bon, ça c’est moi… mais vous comprenez le principe!), car vous savez pertinemment que chaque contrat d’assurance invalidité est différent et qu’il est primordial de vérifier que ce contrat convient toujours à Paul.
La réaction C est celle que vous devriez toujours privilégier, bien évidemment, peu importe le type d’assurance invalidité que votre client possède : une assurance collective, une assurance prise dans un groupe association, une assurance hypothécaire souscrite auprès d’un prêteur, ou encore une assurance individuelle.
Pour vous aider à bien déterminer si l’assurance invalidité de votre client est celle qui lui convient, voici 10 points d’analyse cruciaux :
1. La définition d’invalidité totale
C’est la base de tout, le premier élément que vous devez vérifier, car le client n’a bien souvent aucune idée de ce pourquoi il est couvert. Pendant combien de temps le contrat protège la profession habituelle du client (12 mois, 24 mois, 60 mois ou jusqu’à 65 ans?) Est-ce que la définition exige que le client soit dans l’impossibilité d’accomplir toutes et chacune des tâches de son emploi pour être reconnu invalide ? Cette définition très rigide n’est pas souhaitable, songez donc à voir si une autre assurance pourrait offrir une définition un peu plus souple.
2. Type de police et structure de primes (garantie non-résiliable, à renouvellement garanti, régime association, assurance collective)
Les primes sont-elles garanties ou augmenteront-elles avec le temps? La classe professionnelle est-elle garantie même si le client change d’emploi en cours de contrat? Le montant de la prestation mensuelle est-il garanti? Le client devra-t-il plutôt fournir des preuves de revenu au moment de la réclamation et quel sera l’impact si le revenu déclaré ne justifie pas la prestation mensuelle au contrat? Le contrat comporte-t-il une clause advenant le cas où il tombe invalide alors qu’il est sans emploi?
3. Montant de la prestation mensuelle VS le revenu gagné actuel
Quel est le revenu assurable du client actuellement? Le montant de la prestation mensuelle au contrat est-il suffisant ou bien s’il y a un manque à gagner? Il s’agit ici d’une des erreurs les plus communes dans les dossiers d’invalidité. Une révision des dossiers aux 2 ans est souhaitable pour s’assurer que le client est toujours couvert selon ses besoins. Il ne sera pas temps de rajuster le montant de la prestation mensuelle une fois en invalidité…
4. Exclusions/limitations au contrat
Ce point d’analyse est vital. La police prévoit-elle des exclusions ou des limitations de base dans le contrat? Par exemple, est-ce que les troubles nerveux sont exclus d’emblée? Est-ce que la couverture pour les troubles musculosquelettiques est limitée? Est-ce que les sports dangereux sont couverts? Qu’arrive-t-il si l’assuré réclame pour une invalidité alors qu’il était sous influence d’alcool ou de drogues au volant? Au-delà des exclusions/limitations de base, l’assureur a-t-il appliqué une exclusion au contrat du client en raison de sa santé ou de ses habitudes de vie? Est-ce que cette exclusion était révisable dans le temps et est-ce que le client est maintenant en mesure de demander cette révision?
5. Délai de carence et durée de prestations
Est-ce que la période d’attente et la durée pendant laquelle la prestation serait versée concordent avec les besoins actuels du client? Bien que 90 jours soit le délai de carence le plus populaire, la réalité de certains clients ne permet pas d’attendre 3-4 mois sans aucun revenu. Une solution pourrait être de séparer la prestation mensuelle en 2 délais de carence différents, soit un certain montant payable après 30 jours et le reste après 90 jours, et ainsi conserver une prime abordable.
6. Prestation imposable ou non imposable
En assurance invalidité individuelle, la prestation est toujours non imposable (sauf si la police fait partie d’un Régime d’Assurance Salaire). Par contre, plusieurs régimes collectifs comportent des prestations imposables et bien souvent, le client l’ignore. Il importe donc de vérifier cette donnée afin d’éviter une bien mauvaise surprise en cas de réclamation. Advenant que la prestation s’avère imposable, vous pourriez proposer de compléter le manque à gagner avec une police d’assurance invalidité individuelle.
7. Intégration/coordination des prestations
L’intégration d’une prestation se fait généralement avec les régimes gouvernementaux (CNESST, RRQ, SAAQ) alors que la coordination se fait avec les autres régimes d’assurance individuelle, association ou collective. Est-ce que la police en place est totalement intégrée aux régimes gouvernementaux ou bien prévoit-elle plutôt un montant qui sera non-intégré/coordonné pendant un certain temps?
8. Avenants inclus
Dans un monde idéal, pour offrir de la flexibilité et une adaptabilité à long terme, toute police d’assurance invalidité devrait comporter les avenants de profession habituelle, d’option d’assurabilité future, d’invalidité partielle/résiduelle et d’indexation. Une police qui ne comprend pas ces avenants n’est pas automatiquement une mauvaise assurance invalidité, chaque client ayant une situation unique. Certains assureurs offrent la possibilité d’ajouter des avenants en cours de contrat, il vaudrait la peine de faire quelques vérifications si tel est le cas. Par ailleurs, la police prévoit-elle un remboursement de primes éventuellement? Quelles sont les modalités?
9. Garanties incluses au contrat
Tous les contrats d’invalidité sur le marché comportent des garanties souvent méconnues, qui peuvent s’avérer très pertinentes en cas d’invalidité du client. Avant de remplacer un contrat, il est important de comparer ce que l’ancien contrat prévoyait VS le nouveau. À titre d’exemple, voici quelques caractéristiques importantes : clause de récidive d’invalidité, accumulation de jours d’invalidité, prestation de rétablissement, invalidité catastrophique, pluralité des invalidités, prestation de décès, renouvellement après 65 ans, programmes d’assistance, etc.
10. Transformation/prolongation future
La police d’assurance invalidité prévoit-elle une clause de transformation éventuelle en une autre protection (ex. transformation en assurance soins de longue durée)? Ou encore permet-elle une prolongation de protection au-delà de 65 ans si l’assuré travaille toujours? Ces éléments apportent une flexibilité au contrat et permettront une meilleure évolution en fonction des besoins du client.
En conclusion, l’autopsie d’un contrat d’assurance invalidité peut paraitre ardue, c’est pourquoi l’équipe passionnée de prestations du vivant du Groupe Cloutier est disponible pour vous aider. Nous avons le même objectif : bien servir vos clients! Contactez-nous!